Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YSATEX
MR. SOUSSAD KHALID
Mme SOUSSAD ISABELLE

Numéro de dépôt :
95603418
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque YSATEX

Déposée le 28 décembre 1995 par monsieur SOUSSAD KHALID et madame SOUSSAD ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSATEX »

Les déposants sont monsieur SOUSSAD KHALID domicilié(e) 147 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS - France et madame SOUSSAD ISABELLE domicilié(e) 147, AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. SOUSSAD KHALID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOUSSAD KHALID a également déposé les autres marques suivantes : V2F VETEMENTS DE FEMMES


MR. SOUSSAD KHALID - 147 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS - France

Mme SOUSSAD ISABELLE - 147, AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS - France


MR. SOUSSAD KHALID - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305451 - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 2000-08-14

- Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. . Traitement de matériaux: Transformation de produits agricoles d'autrui.Scierie rabotage.Broderie, couture, découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouches de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air Traitement de matériaux: vulcanisation (traitement de matériaux) Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.